Déposée le 12 novembre 1986 par la société SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERATUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES domicilié(e) 65460 BAZET (dossier no 2078173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 009 796 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PRUGNEAU Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) (dossier no 2078173) - France.
La marque CERATUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES - 65460 BAZET (dossier no 2078173) - France - SIREN 322009796
Philippe PRUGNEAU Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - (dossier no 2078173) - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1996 n°2078173 - Publication au BOPI 1996-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Inscription le 28 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208797 - Publication au BOPI 1996-10-28
Inscription le 28 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208797 - Publication au BOPI 1996-10-28
Inscription le 10 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207549 - Publication au BOPI 1996-10-10
Tubes électroniques et parties constituantes, pièces en céramique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CERATUBE"
